Mentions Légales

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La version française de ce site est la propriété de la société : Le Temps D’un Regard SARL au capital de 7000€
Dont le siège social est situé 107 avenue du Général de Gaulle – 94170 Le Perreux Sur Marne
Inscrite au RCS de CRÉTEIL sous le numéro 805 298 957
Tél. : 01.48.72.86.41

ÉDITEUR LINKIBE SAS

7 place de l’île de beauté 06000 Nice
SASU au capital de 2 000 €
Immatriculation au registre du commerce et des sociétés de Nice 533 844 239

REGISTRAIRE

OVH SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

DROITS D’AUTEURS/COPYRIGHT

Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par Le Temps D’un Regard. Aucune licence ni droit d’utilisation ne saurait être attribués sur l’une quelconque des dites marques ou logos figurant sur le site, qui ne peuvent donc être utilisés sans le consentement préalable et écrit du propriétaire.
La reproduction de tous les documents publiés sur le site n’est autorisée qu’à des fins d’information à titre exclusivement privé. Toute autre utilisation de ces reproductions et notamment l’utilisation à des fins commerciales est expressément interdite, sauf accord préalable et écrit de Le Temps D’un Regard.
Le Temps D’un Regard se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.

RESPONSABILITÉS

L’utilisateur ne transmet sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale.

Les sites extérieurs à Le Temps D’un Regard ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de Le Temps D’un Regard qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. Ces liens vers d’autres sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre Le Temps D’un Regard et ces sites, ceux-là étant soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de protection de la vie privée. En outre, aucune personne physique ou morale n’est autorisée à mettre un lien hypertexte dirigeant vers le présent site de  Le Temps D’un Regard sans l’autorisation expresse et préalable de Le Temps D’un Regard.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Accueil Appelez Retrouvez Contact